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Sommaire du
15/06/2005
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Le mois prochain :
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Pas facile de comprendre Internet quand on est novice !
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Les dangers de la copie
A moins d'être nouveau venu dans le monde d'Internet, vous en avez certainement déjà entendu parler. Il est possible de télécharger des musiques, des films, des bandes dessinées, des programmes... sur le Web. Cette facilité ne doit pas masquer une série de questions : Est-il légal de télécharger des oeuvres de cette manière ? Y a-t-il des risques ? Quels sont-ils ?
Comment ça se passe ?
La grande majorité des systèmes d'échange de fichiers repose sur la technologie du "peer to peer" (vous lirez parfois P2P). Dans un réseau P2P, il n'y a pas de serveur dédié. Chaque ordinateur qui est connecté dans un tel réseau est à la fois serveur et client. Cela signifie que chacun des ordinateurs du réseau est libre de partager partie ou totalité de ses ressources. De nombreux réseaux offrent aujourd'hui la possibilité d'utiliser le P2P sans exiger la moindre rémunération et permet dès lors l'accès à un catalogue de ressources énorme en accès gratuit.
Le P2P représente près de la moitié du trafic Internet, où 130 millions de titres illégaux circulent chaque jour, qu'il suffit de graver sur CD une fois téléchargés sur l'ordinateur. Environ 200 millions de disques vierges sont vendus contre seulement 165 millions d'albums enregistrés...
Et les droits d'auteur ?
Internet donne, à l'inverse du vol à l'étalage, un sentiment confus d'impunité. A tort, car en Belgique comme dans beaucoup d'autres pays européens, la loi protège les logiciels et les oeuvres littéraires et audiovisuelles par le droit d'auteur. Autrement dit, il est interdit de copier ou de diffuser de telles oeuvres sans l'accord explicite de leurs auteurs.
Il est vrai que certains artistes choisissent de mettre gracieusement tout ou partie de leurs créations à disposition du public via le Web, mais la grande majorité d'entre eux ont un réel besoin de ces droits d'auteur pour rémunérer leur travail.
Le téléchargement d'oeuvres, de quelle que nature que ce soit, est donc un acte contraire à la loi, même si la source d'approvisionnement n'est pas située en Belgique. Par cet état de fait, la personne qui télécharge des produits sans le consentement de l'auteur s'expose à des amendes, voire, dans certains cas, à des peines d'emprisonnement.
Mes enfants téléchargent de la musique...
Les sanctions pénales, d'après le droit belge, ne peuvent être prononcées à l'encontre d'un mineur. Celui-ci dépend de la compétence d'un juge de la jeunesse. Et il est très rare que celui-ci prenne des mesures contre ce le mineur.
Mais tout danger n'est pas écarté pour autant. En effet, du point de vue civil, les montants demandés en dédommagement par les plaignants (auteurs, éditeurs, maisons de disques...) peuvent s'avérer rapidement importants, surtout si les faits ont été commis sur une longue période de manière répétée.
En tant que parent, vous êtes civilement responsable vos enfants et des dommages qu'ils pourraient causer. Vous pourriez donc être condamné à rembourser le préjudice subit par les artistes et les maisons de disques.
Ainsi, en France, le tribunal de Versailles a condamné deux étudiants à des amendes de 19 000 et 13 500 euros et deux mois de prison avec sursis pour avoir réalisé des copies de 72 CD de musique, de 392 films sur DVD et 111 jeux vidéo à partir d'Internet.
"Il n'y a aucune différence entre voler un disque dans un magasin et télécharger de la musique sur Internet", estime la Société civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF). Cette réaction suit celle lancée en septembre aux États-Unis par la puissante Association des maisons de disques américaines (RIAA) qui a déposé 261 plaintes contre des internautes, désormais menacés d'amendes énormes par la justice (jusqu'à 150 000 dollars par titre téléchargé et répandu illégalement).
Qu'on se le dise !
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